CONSEILS MUNICIPAUX

Conseil municipalLES CONSEILS MUNICIPAUX EN CLAIR

Préambule

Assister aux réunions du Conseil Municipal est parfois instructif mais souvent ennuyeux. Le public, non élu, n’a pas le droit d’intervenir, ni en parole ni en manifestation de mauvaise ou de bonne humeur. Dans la plupart des cas, on ne comprend pas tout. De plus, les conseillers majoritaires n’interviennent que très rarement au contraire des conseillers d’opposition. Cela donne une impression de « discipline » autour du Maire, impression fausse si on examine le fonctionnement du Conseil.

En effet, les délibérations prises en Conseil public ont été préparées en deux niveaux :

  • Des Commissions, formées par des élus de tous bords, étudient les questions et élaborent les propositions. Malheureusement ces Commissions ne sont pas tenues de publier leurs travaux.
  • Des réunions des groupes (groupe majoritaire et groupe d’opposition séparément) donnent lieu à discussions souvent « musclées » et se traduisent par des décisions qui seront présentées en Conseil public. Cela évite de trop longs débats publics.

Les moyens de connaitre, en détail, les décisions prises par la municipalité sont de consulter l’affichage municipal ou le site de la Mairie :

http://www.crecylachapelle.eu/ – votre Mairie – Conseils municipaux

On y trouve, avec un certain délai, les comptes rendus officiels des Conseils. Mais ces comptes rendus sont soumis à des contraintes administratives qui les rendent « indigestes ».

Nous avons donc pensé qu’une présentation plus « lisible » inciterait la Population à s’intéresser à ce qui est la base de la vie de notre Commune.

Voici donc un résumé des Conseils municipaux tenus depuis la dernière élection municipale de Mars 2014.

Le Code général des collectivités territoriales précise que :

Article L2121-25
Le compte rendu de la séance est affiché dans la huitaine.
Article L2121-26
Toute personne physique ou morale a le droit de demander communication des procès-verbaux du conseil municipal, des budgets et des comptes de la commune et des arrêtés municipaux.
Chacun peut les publier sous sa responsabilité.

 

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